Plan du site
Retrouvez les pages et les documents publics de la commune.
- Remplacement d’une conduite d’eau sous pression à La Refaz
- Demande de crédit de CHF 260'000.— TTC pour les travaux urgents, les travaux et inspections complémentaires pour les collecteurs publics
- Remplacement d’une conduite d’eau sous pression à la route de la Gare
- Demande de crédit pour des travaux d'aménagements du cimetière de CHF 145'000.— TTC
- Demande d'établissement d'une ligne de crédit maximale pour des dépassements temporaires, auprès d’un institut financier agréé pour la législature 2021-2026
- Autorisations générales à accorder à la Municipalité pour l'acquisition ou l'aliénation d'immeubles, de droits réels immobiliers ou de titres de sociétés immobilières, ainsi que pour l'acquisition et l’aliénation de participations dans des sociétés com…
- Relatif à l'achat de la parcelle N° 19 pour un montant de CHF 1'710'000.— TTC
- Arrêté d’imposition communal pour 2013
- Demande supplémentaire de crédit de CHF 40'000.— TTC destiné à compléter le financement de la construction du bâtiment qui hébergera la nouvelle chaudière à pellets
- Demande de crédit de CHF 112'000.— TTC pour des travaux de réfection de la place multisports, de la rénovation de la place de jeux et l'adjonction de nouveaux jeux pour les enfants et adolescents
- Budget communal 2013
- Arrêté d'imposition communal pour l'année 2023
- Budget communal 2023
- Demande de crédit de CHF 50'000.— TTC pour l'étude de la construction d'un ascenseur pour le bâtiment du Collège 1912 - Le Montant
- Demande de crédit de CHF 610'000.- TTC pour la construction d'un ascenseur pour le bâtiment du Collège 1912 Le Montant.
- Demande de crédit de CHF 63’500.- TTC, subvention ECA non déduite, pour financer le remplacement de la conduite ESP et l'installation d'une nouvelle BH au chemin de Cordex
- Demande de crédit de CHF 2'216'500.— TTC, pour la réfection et le réaménagement de la route de Châtel
- Rapport de Gestion 2022
- Autorisations générales à accorder à la Municipalité pour l'acquisition ou l'aliénation d'immeubles, de droits réels immobiliers ou de titres de sociétés immobilières, ainsi que pour l'acquisition et l'aliénation de participations dans des sociétés com…
- Demande d'autorisation générale pour placer les fonds disponibles de la trésorerie communale auprès des établissements bancaires, des compagnies d'assurances, des collectivités publiques ou d'entreprises établies en Suisse et offrant de solides garanti…
- Comptes 2022
- Demande de crédit de CHF 84'000.— TTC, pour la réalisation de travaux de rénovation de la desserte forestière de la Boucle de L'Oujon
- Demande de crédit de CHF 357’500.- TTC, pour financer la Rénovation et l’Optimisation des installations de traitement de la Station du Montant
- Demande de crédit de CHF 49'330.- TTC, destiné à l'achat et à l'installation électrique d'un groupe électrogène de secours pour l'alimentation électrique du PRU en cas de pénurie.
- Demande de crédit de CHF 193'500.— TTC, destiné à financer, pour moitié, la pose d'une conduite d'eau sous pression comme liaison de secours entre les communes de Givrins et Genolier
- Demande de crédit de CHF 175’000.- TTC, subvention ECA non déduite, pour financer le remplacement de la conduite ESP et l’installation d’une nouvelle BH au chemin du Champ-Corboz
- Arrêté d’imposition communal pour 2014
- Demande de crédit de CHF 60’000.— TTC pour l’étude de la refonte totale de la partie habitation du bâtiment Route de la Gare 5 – parcelle 19
- Demande de crédit de CHF 237’320.- TTC destiné à l’investissement dans une installation photovoltaïque intégrée et dans l’infrastructure pour l’électro-mobilité du bâtiment « Source Vive » route de la Gare 10
- Préavis 38/2024 — Installation photovoltaïque Source Vive — Télécharger le document
- Demande de crédit de CHF 317’000.– TTC destiné à l’investissement dans une installation photovoltaïque intégrée sur bâtiment « Source Vive » route de la Gare 10.
- Arrêté d'imposition communal pour l’année 2024
- Demande d'autorisation générale pour placer les fonds disponibles de la trésorerie communale auprès des établissements bancaires, des compagnies d'assurances, des collectivités publiques ou d'entreprises établies en Suisse et offrant de solides garanti…
- Autorisation générale de plaider dans les procès devant tous tribunaux et autres instances de recours, pour la législature 2026-2031
- Financement des frais d'étude urbanistique du quartier de la Brégentenaz ainsi qu'un accompagnement professionnel jusqu'à la mise en concours pour un montant de CHF 30'000.— TTC
- Demande de crédit de CHF 33’000.— TTC destiné au changement d’éclairage du terrain de football (B) et au contrôle de la stabilité des 6 mâts
- Demande de crédit supplémentaire destiné au financement du PACom (Plan d'Affectation Communal ancien PGA) conforme à l'aménagement du territoire de CHF 30'000.— TTC
- Demande de crédit pour la période 2024-2034 de CHF 182'340.— TTC, soit CHF 18'234.— TCC par année, pour la participation communale au fonds régional pour une mobilité collective et innovante
- Demande de crédit de CHF 513'000.— TTC, pour la réfection et le réaménagement de la route de la Colonie
- Demande de crédit de CHF 120’000.— TTC pour les travaux prioritaires de réparation des collecteurs et regards publics
- Budget communal 2024
- Demande de crédit de CHF 51500.- TTC pour la rénovation de l'appartement communal situé au 1er étage de la maison gothique Place du Village 3.
- Demande de financement de CHF 2’100’000.- TTC destiné à la rénovation de deux bâtiments et la création de quatre logements et d’une surface commerciale sur la parcelle 19 de Genolier
- Demande d'un crédit de CHF 1'465'000. —TTC destiné à financer les travaux de réfection de la route du Muids RC 24-IL-S en traversée de localité et aménagement d'un trottoir entre la Clinique de Genolier et le village.
- Autorisation générale de plaider dans les procès devant tous tribunaux et autres instances de recours, pour la législature 2021-2026
- Octroi d’un crédit d'investissement pour le financement de l'étude (phase avant-projet) lié au développement du quartier de la Brégantenaz pour un montant de CHF 1000000.— TTC
- Crédit supplémentaire pour le PGA et le règlement sur l’aménagement du territoire et des constructions
- Rapport de Gestion 2023
- Arrêté d’imposition communal pour 2015
- Comptes 2023
- Droit de superficie du Bois de Chênes
- Demande de crédit de CHF 141’611.- TTC, pour financer l’étude d’extension de forages à nos captages du Bas des Côtes
- Capital complémentaire de la Fondation du Bois de Chênes
- Révision du règlement de la taxe de séjour et taxe sur les résidences secondaires
- Financement de la préparation et de la mise en place d'un concours lié au développement du quartier de la Brégentenaz pour un montant de CHF 330'000.-- TTC
- Adoption du volet stratégique de la stratégie régionale de gestion des zones d'activités du district de Nyon (SRGZA)
- Augmentation du plafond des emprunts d’investissements de l'Association Intercommunale pour l'Épuration des Eaux Usées de la Côte (APEC) de CHF 11'000'000.- à CHF 100'000'000.-
- Participation de la Commune de Genolier (CHF 71'000.—) au coût de l'étude préliminaire de l'aménagement de la RC24 avec la création d'un aménagement cyclable entre Genolier et Nyon
- Arrêté d'imposition communal pour l'année 2025
- Nouvelle déchèterie dans la zone industrielle de La Raisse
- Budget communal 2025
- Arrêté d'imposition communal pour l'année 2022
- Demande de crédit supplémentaire destiné au financement du PACom conforme à l'aménagement du territoire de CHF 57'000.— TTC
- Dispositif d’investissement solidaire de la région nyonnaise (DISREN)
- Demande d'un crédit de CHF 771'000. — TTC destiné à financer le remplacement de la conduite d'eau sous pression et de défense incendie située sous la Route de la Colonie
- Arrêté d’imposition communal pour 2016
- Modification des Statuts de l’Association Intercommunale du SDIS Nyon-Dôle
- Révision des statuts du Conseil régional du District de Nyon
- Rapport de Gestion 2024
- Demande de financement de CHF 83'000.— TTC destinée à la location et les frais annexes de 4 containers devant abriter temporairement (12 mois) la pharmacie de Genolier
- Demande de crédit de CHF 125'000.— TTC destiné à la réfection de la desserte forestière du Bois Noir
- Demande de crédit de CHF 421'000.— TTC pour la remise à ciel ouvert du ruisseau La Joy dans le secteur de la Clinique de Genolier
- Demande de crédit de CHF 44'000.— TTC destiné à l'éclairage des passages piétons du village de Genolier
- Modification du règlement du Conseil communal — Ajout de l’article 40.4 pour une optimisation des procédures et délais pour les préavis municipaux
- Comptes 2024
- Demande de crédit de CHF 63'972.— TTC destiné aux travaux prioritaires de réparation des collecteurs et regards publics à la Route de Duillier
- Renouvellement du contrat de Parc avec l’Association parc naturel régional Jura vaudois
- Arrêté d'imposition communal pour l'année 2027
- Demande de crédit de CHF 38'800.— TTC destinée à la mise en place d'une barrière d'accès avec badge au Centre de tri
- Demande de crédit de CHF 28'400.— TTC destinée à la refonte du site internet officiel communal
- Reconduction du dispositif d'investissement solidaire de la région nyonnaise (DISREN)
- Arrêté d'imposition communal pour l'année 2026
- Demande de financement de CHF 97'000.— TTC destinée à la modernisation de l'informatique administrative et financière
- Demande de crédit de CHF 288'924.— destinée à la création d'une structure de padel non couverte
- Traitement des indemnités de la Municipalité — législature 2026-2031
- Demande de crédit de CHF 2'009'000.— TTC destinée à l'achat de la parcelle N° 45 à Genolier
- Budget communal 2026
- Demande de crédit de CHF 42'000.- TTC destinée à la réfection de la citerne de récupération des eaux pluviales de la Genolière
- Budget communal 2022
- Demande de crédit de CHF 70'000.— TTC destiné à la réfection de la desserte forestière du Haut des Côtes
- Demande de crédit de CHF 500'000.— TTC destinée à la mise en sécurité et en conformité du bâtiment communal le Gossan incluant la mise à jour des luminaires et la mise en passe de toutes les portes du bâtiment
- Règlement communal sur la protection du patrimoine arboré
- Demande de crédit complémentaire de CHF 43'240.— TTC destinée à financer, pour moitié, le redimensionnement de la liaison de secours entre Givrins et Genolier
- Rapport de Gestion 2025
- Comptes 2025
- Indemnités du Conseil communal pour la législature 2026-2031
- Relatif à la détermination du Plafond d'endettement et de cautionnement pour la législature 2021-2026
- Ajustement du bilan pour le passage à MCH2
- Révision de l’article 56 du règlement du Conseil communal
- Séance du 13 juin 2024
