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Retrouvez les pages et les documents publics de la commune.
- Séance du Conseil communal du 29 octobre 2012
- Séance du Conseil communal du 6 décembre 2012
- Séance du Conseil communal du 12 septembre 2013
- Séance du Conseil communal du 28 octobre 2013
- Séance du Conseil communal du 29 octobre 2014
- Séance du Conseil communal du 4 décembre 2014
- Séance du Conseil communal du 29 octobre 2015
- Séance du Conseil communal du 10 décembre 2015
- Séance du 16 mars 2023
- Séance du 18 septembre 2025
- Séance du 9 décembre 2021
- Séance du 15 juin 2023
- Séance du 7 décembre 2023
- Séance du 16 juin 2022
- Séance du 12 juin 2025
- Séance du 17 septembre 2026
- Séance du 17 mars 2022
- Séance du 21 septembre 2023
- Séance du 8 décembre 2022
- Séance du 14 octobre 2021
- Séance du 12 décembre 2024
- Séance du 6 mars 2025
- Séance du 5 mars 2026
- Séance du 18 juin 2026
- Séance du 22 septembre 2022
- Séance du 19 septembre 2024
- Séance du 7 mars 2024
- Séance du 11 décembre 2025
- Liste des commissions — Télécharger le document
- Liste des conseillères et conseillers — Télécharger le document
- Prochaines séances
- Municipalité
- Colombo Pascal
- Darmon André
- Fallet Evelyne
- Favre Gregory
- Maeder Carine
- Personnel communal
- Pilier public
- Affaires militaires
- Analyses d’eau
- Avis d’enquête — Chemin de la Cure 4 (P 242) — Télécharger le document
- Chemin de la Cure 4 — remplacement du chauffage par une pompe à chaleur
- Station du Montant — génératrice de secours et évacuation des eaux
- Enquête(s) publique(s)
- Règlements et tarifs
- Règlement du Conseil Communal — Télécharger le document
- Règlement du personnel de la Commune de Genolier — Télécharger le document
- Règlement communal sur l'acquisition de la bourgeoisie de Genolier — Télécharger le document
- Directive pour l'attribution des appartements "Source Vive" - Route de la Gare 10 — Télécharger le document
- Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (+adjonction art. 4.1 du 10.12.2002) — Télécharger le document
- Directives municipales sur l'application du règlement communal sur le plan d'extension — Télécharger le document
- Règlement général concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire lié à des mesures d'aménagement du territoire concernant la commune de Genolier — Télécharger le document
- Règlement sur les taxes perçues en matière de police des constructions et procédés de réclames — Télécharger le document
- Règlement communal sur la protection du patrimoine arboré + directive municipale émoluments — Télécharger le document
- Addendum au règlement communal de protection des arbres relatif à la protection du Grand Capricorne et du Lucane Cerf-volant — Télécharger le document
- Règlement communal du cimetière - Taxes et émoluments — Télécharger le document
- Directive municipale relative à la gestion des déchets — Télécharger le document
- Taxe déchets : EM (Équivalent Ménage) 2026 — Télécharger le document
- Règlement concernant le subventionnement des études musicales — Télécharger le document
- Règlement de police de la commune de Genolier — Télécharger le document
- Règlement communal relatif à l'utilisation de caméras de vidéosurveillance — Télécharger le document
- Directive d'exploitation de l'installation de vidéosurveillance des bâtiments communaux et scolaires sise sur la commune de 1272 Genolier — Télécharger le document
- Directive intercommunale relative à la délégation du feu SDIS, site Genolier-Givrins-Trélex — Télécharger le document
- Règlement communal de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires — Télécharger le document
- Règlement communal sur le tarif des émoluments du contrôle des habitants — Télécharger le document
- Règlement communal sur la protection des données personnelles — Télécharger le document
- Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux — Télécharger le document
- Directive municipale concernant les taxes de raccordements : évacuation et épuration de l'eau — Télécharger le document
- Règlement communal sur la distribution de l'eau — Télécharger le document
- Directive municipale concernant les taxes de raccordements : distribution de l'eau potable — Télécharger le document
- Tarif du prix de vente de l'eau 2026 — Télécharger le document
- Directives de la Municipalité en faveur d'un soutien administratif au profit des dossiers concernant l'efficacité énergétique et les énergies renouvelables — Télécharger le document
- Directive de la Municipalité concernant l'installation d'une PAC et l'installation de panneaux photovoltaïques ou thermiques — Télécharger le document
- Avenant au Règlement du Conseil communal de Genolier — Télécharger le document
- Avenant au règlement sur la gestion des déchets — taxes des entreprises (15 juillet 2024) — Télécharger le document
- Principes régissant l'établissement des comptes annuels — Télécharger le document
- Directive relative à l'utilisation de l'intelligence artificielle — Télécharger le document
- Ancien règlement sur l’acquisition et la perte de la bourgeoisie (1990, mises à jour 2002) — Télécharger le document
- Règlement communal sur la protection du patrimoine arboré + directive municipale émoluments
- Règlement communal sur l'acquisition de la bourgeoisie de Genolier
- Règlement communal du cimetière - Taxes et émoluments
- Principes régissant l'établissement des comptes annuels
- Règlement du Conseil Communal
- Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (+adjonction art. 4.1 du 10.12.2002)
- Règlement communal sur le tarif des émoluments du contrôle des habitants
- Règlement communal sur la gestion des déchets
- Directive intercommunale relative à la délégation du feu SDIS, site Genolier-Givrins-Trélex
- Règlement communal sur la protection des données personnelles
- Règlement communal sur la distribution de l'eau
- Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
- Directives de la Municipalité en faveur d'un soutien administratif au profit des dossiers concernant l'efficacité énergétique et les énergies renouvelables
- Règlement général concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire lié à des mesures d'aménagement du territoire concernant la commune de Genolier
- Directive relative à l'utilisation de l'intelligence artificielle
- Règlement concernant le subventionnement des études musicales
- Règlement du personnel de la Commune de Genolier
- Règlement de police de la commune de Genolier
- Directive pour l'attribution des appartements "Source Vive" - Route de la Gare 10
- Règlement communal de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
- Règlement sur les taxes perçues en matière de police des constructions et procédés de réclames
